Chez Aquaconseil, nous réalisons la gamme complète des études de sol reprises dans le Décret Sols de 2018. Chaque type d’étude fournit des informations précieuses sur la composition, la structure et les caractéristiques des sols ainsi que sur les pollutions éventuellement présentes. Cela permet de soutenir la prise de décision dans vos projets. Découvrez ci-dessous les différents types d’études que nous proposons.
L’étude d’orientation est la première étape de la procédure à suivre lorsque votre terrain est soumis à une obligation découlant du Décret sols du 1er mars 2018. L’objectif premier de l’étude d’orientation est de vérifier la présence d’une pollution du sol et/ou de l’eau souterraine au droit du terrain étudié.
Vous avez besoin d’une étude d’orientation ? Aquaconseil est agréé pour réaliser ce type d’étude. Contactez-nous.
Nous débutons notre mission par une analyse du contexte dans lequel s’inscrit votre demande et des documents déjà en votre possession (permis d’exploiter, etc.), si nécessaire une visite de votre terrain est réalisée. Au terme de cette étape, nous pouvons vous offrir une proposition technique et financière ajustée à vos besoins.
Nous analysons les données administratives et historiques (permis, autorisation, photos aériennes, etc.) pour dresser l’inventaire complet des sources potentielles de pollution à investiguer.
Cette étape permet de valider la proposition technique précédemment émise et le cas échéant de l’adapter.
Nous collectons des échantillons de sol et d’eau souterraine sur votre terrain, cela se fait au moyen de forages (manuels ou mécaniques) et de piézomètres (dispositif de prélèvement d’eau souterraine).
Les échantillons sont envoyés dans un laboratoire agréé, nous sélectionnons les échantillons devant faire l’objet d’analyse conformément au guide de référence édité par la Région wallonne.
Les résultats des analyses seront comparés aux normes en vigueur sur votre terrain.
En cas d’absence de pollution, nous rédigeons un Certificat de Contrôle du Sol (CCS) à destination de la Région wallonne et permettant de clôturer la procédure.
Si une pollution est mise en évidence, la procédure sol devra être poursuivie.
Un rapport conforme aux prescriptions du code wallon des bonnes pratiques sera rédigé et soumis à la Région wallonne au Département de l’Assainissement des Sols.
L’étude de caractérisation est la deuxième étape de la procédure sol du Décret sols du 1er mars 2018. Elle fait suite à une étude d’orientation qui a mis une pollution en évidence. L’objectif de l’étude de caractérisation est de délimiter la pollution, c’est-à-dire d’en estimer le volume ainsi que de déterminer la nécessité ou non de procéder à un assainissement de celle-ci.
Nous débutons notre mission par une analyse des informations récoltées au stade de l’étude d’orientation. Nous établissons une proposition technique et financière afin de délimiter les pollutions précédemment identifiées.
Nous collectons des échantillons de sol et d’eau souterraine sur votre terrain, cela se fait au moyen de forages (manuels ou mécaniques) et de piézomètres (dispositif de prélèvement d’eau souterraine). Les nouveaux sondages sont placés de manière à délimiter l’étendue des pollutions et identifier le volume de terre impacté.
Les échantillons sont envoyés dans un laboratoire agréé, nous sélectionnons les échantillons devant faire l’objet d’analyse conformément au guide de référence édité par la Région wallonne.
Les résultats des analyses seront comparés aux normes en vigueur sur votre terrain.
Sur base des résultats, nous déterminons la nécessité de réaliser de nouveaux travaux de terrain. Les pollutions doivent être totalement délimitées sur votre terrain et en dehors de ses limites le cas échéant.
L’étude de caractérisation a pour but d’évaluer si la pollution mise en évidence doit être assainie ou non.
L’assainissement est obligatoire dans deux cas :
La présence d’une menace grave s’évalue au moyen d’une étude de risque (annexe obligatoire à l’étude de caractérisation).
Renvoi vers étude de risque
Un rapport conforme aux prescriptions du code wallon des bonnes pratiques sera rédigé et soumis à la Région wallonne au Département de l’Assainissement des Sols.
L’étude combinée est une procédure simplifiée qui permet de soumettre à la Région wallonne une étude d’orientation combinée à une étude de caractérisation. Cela permet de soumettre un seul rapport et de réduire les frais administratifs et les délais d’instruction du dossier.
L’objectif de l’étude combinée est identique à celui de l’étude de caractérisation.
L’étude de risques est une annexe obligatoire à l’étude de caractérisation ou étude combinée. Elle évalue les risques liés à la pollution sur la santé humaine, l’eau souterraine et les écosystèmes.
Cette étude est cruciale, elle permet de définir si la procédure sol peut être clôturée (absence de menace grave liée à la pollution) ou si des travaux d’assainissement devront être prévus (présence de menace grave).
L’étude s’organise en deux niveaux : l’étude simplifiée (obligatoire) et l’étude détaillée (dépendant des résultats obtenus à l’étude simplifiée). Les informations collectées lors de précédentes études sont encodées dans différents programmes informatiques permettant de modéliser les caractéristiques de votre terrain (pollution, bâtiment, revêtement, etc).
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L’évaluation finale (EF) permet de clôturer officiellement la procédure Décret sols. Aquaconseil rédige votre rapport conforme et demande un certificat de contrôle du sol (CCS).
Aquaconseil assure le suivi environnemental des chantiers d’assainissement des sols. Contrôles, prélèvements et supervision garantissent la conformité des travaux aux objectifs fixés, pour un assainissement sûr et validé.
En cas de pollution soudaine (fuite, sinistre), la procédure des Mesures de Gestion Immédiates (MGI) permet une intervention rapide et encadrée. Découvrez comment Aquaconseil vous accompagne pour limiter les dégâts et garantir une prise en charge réglementaire efficace.
Le projet d’assainissement (PA) est une étape clé pour assainir un sol pollué. Aquaconseil vous accompagne dans l’élaboration d’une stratégie rigoureuse, sur mesure, conforme aux exigences du Code wallon des bonnes pratiques et validée par la Région wallonne.
L’étude de risques permet d’évaluer si une pollution constitue une menace grave pour la santé humaine ou les milieux naturels. Elle est décisive pour savoir si un assainissement est nécessaire ou si le dossier peut être clôturé. Découvrez les étapes avec Aquaconseil.
Deuxième étape clé après l’étude d’orientation, l’étude de caractérisation permet de délimiter la pollution d’un site et d’évaluer la nécessité d’un assainissement. Découvrez les étapes concrètes de cette étude cruciale avec Aquaconseil.
