Avant d’évacuer des terres excavées, encore faut-il savoir où elles peuvent aller. Caractérisation, Rapport de Qualité des Terres, valorisation et traçabilité : découvrez pourquoi anticiper leur destination facilite la gestion de votre chantier.
Lors de travaux de terrassement, l’évacuation des terres excavées peut sembler être une étape relativement simple. On creuse, les terres sont chargées et elles quittent le chantier vers une nouvelle destination.
En pratique, la gestion des terres demande davantage d’anticipation.
En Wallonie, la qualité des terres excavées et leur destination finale sont étroitement liées. Avant d’organiser leur évacuation, il est donc essentiel de se poser deux questions : quelle est la qualité des terres et où peuvent-elles être valorisées ou prises en charge ?
La caractérisation des terres permet justement d’apporter une partie de la réponse. Elle aide à déterminer leur qualité et, lorsque le contrôle qualité est requis, les filières d'évacuation.
Anticiper cette étape permet ainsi de mieux organiser le chantier et d’orienter les terres vers une destination adaptée.
Pourquoi caractériser les terres avant leur évacuation ?
À l’œil nu, deux lots de terres peuvent sembler parfaitement similaires. Pourtant, leur qualité peut être différente.
L’absence d’odeur suspecte, de déchets visibles ou de coloration particulière ne permet pas de conclure qu’une terre répond aux critères nécessaires pour être valorisée sur n’importe quel site.
C’est pourquoi la réglementation wallonne prévoit, dans les situations concernées, un contrôle de la qualité des terres. Celui-ci repose notamment sur des prélèvements représentatifs et des analyses.
Lorsqu’il est requis, ce contrôle permet de disposer d’informations objectives sur les caractéristiques des terres avant de déterminer leurs possibilités de gestion.
Autrement dit, l’aspect visuel constitue une première observation, mais il ne remplace pas des données laboratoire lorsque celles-ci sont nécessaires.
Du Rapport de Qualité des Terres à la destination
Dans les cas où un contrôle qualité est nécessaire, un Rapport de Qualité des Terres (RQT) est établi.
Ce document rassemble notamment les informations relatives au site d’origine, au volume et aux caractéristiques des terres, aux résultats des analyses ainsi qu’aux possibilités théoriques d’usage en fonction de leurs caractéristiques.
Cette dernière notion est particulièrement importante.
En effet, caractériser les terres ne sert pas uniquement à déterminer si elles présentent ou non certaines concentrations en polluants. La démarche permet également d’identifier dans quelles conditions elles pourront être utilisées ou vers quelle filière elles devront être orientées.
On peut donc résumer la logique de la manière suivante :
Terres excavées → caractérisation → qualité identifiée → possibilités d’usage → destination adaptée.
Ces différentes étapes sont liées et doivent idéalement être envisagées avant le début des mouvements de terres.
Toutes les terres ne peuvent pas être valorisées partout
La destination d’un lot de terres ne dépend pas uniquement de son volume ou de sa provenance.
La réglementation wallonne prend notamment en considération la qualité des terres ainsi que le type d’usage du site récepteur.
Un site destiné à accueillir des terres possède en effet un type d’usage déterminé notamment selon sa situation de droit (donnée du plan de secteur) et son usage actuel ou projeté. La compatibilité entre les caractéristiques des terres et le site récepteur doit donc être vérifiée.
Par conséquent, une terre pouvant être valorisée dans certaines conditions ne peut pas automatiquement être envoyée vers n’importe quel chantier ou terrain disponible.
C’est précisément pour cette raison que la question de la destination doit être posée suffisamment tôt.
Valorisation, installation autorisée… quelle destination choisir ?
Selon leurs caractéristiques et les conditions applicables au projet, plusieurs orientations peuvent être envisagées.
Certaines terres peuvent être valorisées sur un site récepteur compatible. D’autres peuvent devoir être dirigées vers une installation autorisée, notamment lorsqu’un contrôle complémentaire, un regroupement ou un traitement est nécessaire.
La destination finale dépend donc de la situation rencontrée.
Il ne suffit pas de trouver un terrain qui a besoin de terres ou une solution d’évacuation proche du chantier. Il faut vérifier que la filière envisagée est adaptée aux terres concernées et respecte les conditions réglementaires applicables.
Cette réflexion peut également avoir une incidence directe sur l’organisation et le coût du chantier. Une destination différente peut, par exemple, modifier les distances de transport ou les opérations nécessaires avant la valorisation.
Pourquoi anticiper la destination des terres ?
Attendre que les terres soient excavées pour rechercher une destination peut créer des difficultés inutiles.
Des volumes importants peuvent devoir être stockés temporairement sur le chantier. Une destination initialement envisagée peut également se révéler incompatible avec les caractéristiques des terres. Il faut alors rechercher une autre solution, avec les conséquences logistiques que cela implique.
À l’inverse, anticiper la caractérisation et les possibilités de destination permet de mieux préparer les mouvements de terres.
Cette démarche permet notamment d’intégrer la gestion des terres dans le planning du chantier, d’identifier les filières adaptées et de limiter les changements de dernière minute.
Elle facilite également le respect des obligations de traçabilité applicables aux mouvements de terres en Wallonie.
La traçabilité ne s’arrête pas à la caractérisation
Une fois la qualité des terres connue et la destination identifiée, leur mouvement doit également respecter les procédures de traçabilité prévues par la réglementation.
Lorsqu’elle est requise, la notification de mouvement reprend notamment l’origine et la destination des terres, les informations relatives aux transporteurs et valorisateurs ainsi que les références du certificat de contrôle qualité.
La logique est donc globale.
Il ne s’agit pas simplement d’analyser des terres, puis de les évacuer. Il faut assurer une cohérence entre leur origine, leur qualité, leur destination et leur transport.
Un bon réflexe : penser à la gestion des terres dès la préparation du chantier
La gestion des terres excavées ne devrait pas être considérée comme une question à régler une fois le terrassement commencé.
Au contraire, elle gagne à être intégrée dès la préparation du projet.
Avant l’excavation, il est utile d’identifier les volumes concernés, de vérifier le contexte du site et de déterminer les obligations applicables. Ensuite, lorsqu’un contrôle qualité est nécessaire, la caractérisation permet de préciser les possibilités de gestion des différents lots.
Enfin, les destinations adaptées peuvent être identifiées et les mouvements de terres organisés en conséquence.
Cette anticipation permet d’aborder le chantier avec une vision beaucoup plus claire : quelles terres vont être excavées, quelle est leur qualité et où pourront-elles aller ?
Aquaconseil vous accompagne dans la gestion de vos terres excavées
La gestion des terres implique à la fois des enjeux techniques, réglementaires et logistiques. Une mauvaise anticipation peut rapidement compliquer l’organisation d’un chantier.
Aquaconseil accompagne les entreprises et porteurs de projets dans la caractérisation et la gestion de leurs terres excavées.
Nos experts peuvent notamment vous accompagner dans la réalisation du Rapport de Qualité des Terres, l’interprétation des résultats et la détermination des possibilités de gestion des terres en fonction de leur qualité.
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Sources
https://wallex.wallonie.be/eli/arrete/2018/07/05/2018014221/2021/06/30