Une étude de sol est essentielle pour garantir la réussite de nombreux projets immobiliers, industriels ou environnementaux.
L'étude de sol permet d’analyser la composition du sol, d’identifier d'éventuelles pollutions et de prévenir les risques liés à la construction ou à l’exploitation d’un terrain. Voici les situations où une étude de sol est nécessaire.
1. Lors d’une demande de permis d'urbanisme, permis unique ou permis intégré
Si le terrain est repris dans la Banque de Données de l'État des Sols (BDES) et est de couleur pêche (terrain pollué ou potentiellement pollué) et s'il y a une modification de l'emprise au sol impactant la gestion des sols ou si l'usage devient plus contraignant (usage commercial à usage résidentiel par exemple), une étude d’orientation est généralement requise.
2. Lors d’un renouvellement d'un permis d'environnement
Pour les installations classées à risque pour le sol, une étude d'orientation doit être réalisée lors du renouvellement du permis. Afin que celui-ci puisse être effectué à temps, il est nécessaire d’anticiper les démarches.
3. Cessation d'activité, faillite ou retrait du permis d'environnement
Une étude d'orientation est également obligatoire dans ces cas de figure afin de vérifier si l’activité n’a pas impacter de manière significative la qualité des sols.
4. En cas de dommage environnemental
Une étude de sol est réalisée par l’auteur d’un dommage environnemental. En dehors de ces obligations légales, une étude de sol peut être réalisée de manière volontaire avant l’acquisition d’un terrain pour évaluer la qualité du sol et s’assurer de l’absence de pollution par exemple
Conclusion
Une étude de sol est indispensable pour prévenir les risques, assurer la durabilité des projets et se conformer aux réglementations. Qu’il s’agisse d’un projet de construction, d’une demande de permis d’environnement ou de la gestion des terres excavées, notre bureau d’études vous accompagne avec expertise à chaque étape.
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